Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Forcier La maille côté Mer
SA FORCIER et Fils

Numéro de dépôt :
3207737
Date de dépôt :
30/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/2013
Forcier La maille côté Mer de SA FORCIER et Fils

Présentation de la marque Forcier La maille côté Mer

Déposée le 30 janvier 2003 par la société SA FORCIER et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Forcier La maille côté Mer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-11 du 14 mars 2003.

Le déposant est la société SA FORCIER et Fils domicilié(e) 26 Rue de Pornic,44320 ARTHON en RETZ - 44320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 871 801 973 000 11 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle Catherine BREMOND SA FORCIER et Fils domicilié(e) 26 Rue de Pornic,44320 ARTHON en RETZ - 44320 - France.

La marque Forcier La maille côté Mer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3207737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Forcier La maille côté Mer est expirée depuis le 30 janvier 2013.

SA FORCIER et Fils a également déposé les autres marques suivantes : Forcier


SA FORCIER et Fils - 26 Rue de Pornic,44320 ARTHON en RETZ - 44320 - France - SIREN 87180197300011


Melle Catherine BREMOND SA FORCIER et Fils - 26 Rue de Pornic,44320 ARTHON en RETZ - 44320 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-28

Inscription le 13 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°455791 - Publication au BOPI 2007-06-13

Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11

Inscription le 9 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501732 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-09

Pulls, gilets, polos, jupes, robes, cardigans, vestes, débardeurs, tee-shirts pour homme, femme et enfant.